Propriétaire du site : PB Modélisme
Adresse : 382 avenue de Laon - 51100 Reims
Tél. : 03 26 47 74 40
Statut : SARL au capital de 7.622,45 EUR
RCS Reims : 383 219 334
Code APE : 3240Z
Responsable de publication : Sylvie BAGUE
Création du site et maintenance : PB Modélisme
Création graphique et développement Javascript : CC Studio - Reims - SIRET : 512 579 160 00015
Hébergement : Gandi SAS - Paris - SIRET : 423 093 459
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La totalité des éléments du site www.pb-modelisme.com, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.
La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément à la législation française, le site www.pb-modelisme.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 123456789.
Les informations personnelles collectées par PB Modélisme sont uniquement destinées à un usage interne. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être excercés en nous adressant votre demande par notre formulaire de contact.
Les cookies sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur l'ordinateur de l'utilisateur d'un site via le navigateur Internet. Ils permettent de mémoriser des données relatives à la navigation sur le site par l'utilisateur.
Nous vous informons que nous utilisons des cookies. Les informations collectées par nos cookies sont exclusivement destinées à un usage interne. Si vous vous oposez à l'enregistrement de nos cookies, vous ne pourrez pas procéder à vos achats.
PB Modélisme se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
La mise à jour des mentions légales a été effectuée le 15 mai 2012.